Assurance tous risques de chantier de construction, ce qu’il faut savoir!

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Au Québec, le domaine de la construction est un secteur actif 12 mois par année qui requiert plusieurs professionnels de différents niveaux tels les charpentiers-menuisiers, les plombiers, les électriciens, les ingénieurs, les architectes et bien plus encore. Les risques de dommage sur le chantier de construction sont très élevés comparativement à d’autres secteurs. C’est d’ailleurs pour cette raison qu’un tel professionnel devrait avoir recourt à une assurance de chantier, aussi connue sous l’appellation assurance tous risques en construction.

Que ce soit un projet résidentiel, commercial ou industriel, qu’il soit de petite ou de grande envergure, il est important de savoir qu’il ne faut pas négliger la complexité de celui-ci. Un courtier en assurance de dommages des entreprises vous assurera essentiellement pour la vocation de votre projet en construction. Il peut être d’ordre :

  • Résidentiel
  • Industriel
  • Commercial
  • Civil (route, tunnel, pont, etc.)
  • Institutionnel (école, hôpital, université, etc.)
  • Énergétique (éolien, hydroélectrique, etc.)

Que protège l’assurance tous risques de chantier?

Plusieurs couvertures existent pour définir une assurance de chantier. De base, ce type d’assurance couvre le bâtiment en construction. Il y a aussi un volet concernant la responsabilité civile générale de chantier (RCG) et aussi la responsabilité Wrap-up.

  • L’assurance tous risques de chantier.

Ce type de couverture offre la possibilité aux entrepreneurs d’assurer la structure en cours de construction, leurs matériels lors de la réalisation d’un projet de construction. Elle couvre autant les outils et la machinerie nécessaire aux projets que les matériaux de construction en soient.

À noter que l’historique de l’entrepreneur, du sous-contractant, du gestionnaire de projet ou qui que ce soit faisant une demande d’assurance tous risques de chantier sera nécessairement pris en compte.

Feu, vol, vandalisme!

Puisqu’il y a souvent des matériaux et des machineries inflammables sur un chantier, il est primordial de recourir à cet avenant: feu, vol et vandalisme, qui sont inclus habituellement dans l’assurance du domaine de la construction. Les matériaux qui sont en transport et qui sont reliés au projet sont aussi couverts, de même pour les dommages reliés aux situations possibles comme les intempéries, le vent, la grêle et la foudre.


Prévoir pour réduire les coûts!

Il arrive souvent qu’un projet en construction se prolonge en raison d’imprévus de tout genre. Une journée pour un entrepreneur en construction peut coûter très cher selon la valeur du projet. Par exemple, la création d’une bâtisse commerciale spa-détente peut engendrer plusieurs pertes de revenus pour ce client si le projet n’est pas livré à temps. C’est pourquoi il est important d’assurer votre entreprise contre les pertes de revenus anticipés dus à des sinistres couverts au préalable.

Exclus de la couverture

Quelques éléments sont exclus de l’assurance chantier tels le vol fait par un employé, le gel, toutes sortes de pénalités reliées à un retard d’exécution de travaux. Aussi, tout dommage lié aux matières polluantes n’est pas inclus.

Cependant, il est possible d’ajouter des volets à votre assurance, ce qui est intéressant selon la nature du projet à réaliser.

  • Le bris de matériel et d’équipement;
  • La pollution;
  • Le tremblement de terre;
  • Le refoulement d’égout;
  • Les sinistres.

Notez bien : L’assurance pollution de projet est à envisager si vous croyez que votre projet en construction peut avoir des conséquences graves pour l’écosystème. Les dommages environnementaux peuvent être très importants, c’est pourquoi il est essentiel de se procurer cet avenant au besoin.

  • L’assurance responsabilité civile générale (RCG)

La responsabilité civile est offerte aux entrepreneurs en construction, qu’il soit général ou spécialisé, et à tout professionnel qui doit travailler sur le chantier. Ceux-ci doivent enregistrer leur entreprise à cette assurance. Cette dernière les protègera contre les réclamations possibles de dommages matériels ou des dommages corporels causés à toute personne. C’est donc l’entrepreneur qui est assuré ainsi que ses employés.  Cette police d’assurance est habituellement annuelle pouvant être ajustée au moment du renouvellement de celle-ci.

  • L’assurance Wrap-up

Il est fréquent de voir des personnes blessées sur les chantiers ainsi que de nombreux dommages matériels. Ce type d’assurance, dit Wrap-up, protège les propriétaires en construction de ces situations contre les réclamations possibles. L’avantage de celle-ci c’est qu’elle couvre tout professionnel d’un projet sous une même police :

  • Les professionnels spécialisés
  • Les employés
  • Les propriétaires
  • Les sous-traitants

Cette police est incluse pour toute la durée du ou des projets mais elle est aussi offerte avec une période : produits et travaux complétés d’une à deux années pour couvrir tout bris, dommages et blessures possibles survenus après la fin du projet, sur le chantier de construction.

Les ingénieurs et les architectes qui travaillent sur le chantier de construction doivent obtenir leur propre assurance responsabilité professionnelle. Cependant, si le projet est de plus grande envergure, il est possible d’inclure tous les professionnels spécialisés, il suffit de le mentionner à votre courtier en assurance.

Avant, des tierces personnes pouvaient réclamer jusqu’à trois à cinq ans après la fin des travaux de construction. Malheureusement, aujourd’hui, ces réclamations peuvent survenir après 10 ans à la suite de la livraison de la construction d’une maison, par exemple. C’est un problème majeur qui inquiète les courtiers d’assurance.

Type et durée du contrat

Le type de contrat est très personnalisé. Il est spécifique pour chaque construction et projet réalisé par l’entrepreneur. Le contrat va en fonction de la valeur du projet. Si, durant l’année, l’entrepreneur réalise cinq projets à 250 000$ mais qu’il réalise deux projets de plus d’une valeur de 325 000$, il pourra alors ajouter une police à son contrat pour ces deux derniers projets d’une plus grande valeur. La même chose se produit si des projets de moindre valeur s’ajoutent, le contrat sera alors ajusté. Les contrats en assurance dommage de chantier en construction sont offerts habituellement sur une base annuelle qui est ajustée dans les années à suivre, lors du renouvellement.

Quels sont les types de réclamations possibles sur un chantier?

Tout d’abord, parlons des retards fréquents de chantier. Selon l’Assureur Encon, en 2014, cette situation est l’une des plus fréquentes avec les réclamations concernant le non-respect des normes en construction. Il y a aussi d’autres types de réclamations populaires :

  • Chutes/accidents corporels
  • Dégât d’eau
  • Le feu
  • Le vol

Les chiffres concernant les dégâts d’eau sont relativement élevés, c’est donc un avenant à prévoir si une telle situation peut survenir sur votre projet.

Fiez vous aux statistiques, ça pourrait vous aider à choisir la bonne assurance pour vous!

Pensez à prévenir!

Sur un chantier de construction il est fréquent de voir des enfants jouer autour de celui-ci. Les machineries, les excavatrices et les sols creusés sont mystérieux et attirants pour les enfants. Il y a aussi les voleurs qui sont attirés sur un chantier de construction et même les sans-abris qui s’y retrouvent. Il est alors important de prévenir l’entrée de ces types de personnes pour éviter que ceux-ci se blessent.

Voici quelques points intéressants pour prévenir de tout incident sur un chantier de construction :

  • Placez des caméras sur les lieux pour éviter l’intrusion des voleurs et enfants.
  • Mettez une clôture tout le tour du chantier, si possible, des chiens de garde pour éloigner les gens.
  • Gardez proche des extincteurs portatifs en cas de feu.
  • Engagez des agents de sécurité pour prévenir de tous risques sur un chantier de construction.

Quels sont les caractéristiques à respecter pour souscrire en assurance chantier?

Avant de vous offrir une assurance tous risques de chantier, le courtier en assurance doit recueillir plusieurs informations afin d’analyser et comprendre le projet dans toutes ses phases. Il doit aussi prendre connaissance de la qualité des matériaux choisie et le respect des normes de construction.

Ce que vous offre une police d’assurance immeubles commerciale tous risques en construction.

  • Limites offertes sur les biens en construction.
  • Assure les biens de l’entrepreneur : équipement, outil, machinerie.
  • Couverture des intempéries possibles : vent, inondations, foudre, séismes.
  • Couverture des professionnels spécialisés tels ingénieurs et architectes.
  • Couverture des retards, pertes anticipées.
  • Couverture possible pour le transport maritime de marchandise
  • Programme combiné

Peu importe le projet de construction envisagé, communiquez avec un professionnel dans le domaine pour vous conseiller spécifiquement selon vos besoins.

Source :
http://www.chad.qc.ca/fr/membres/pratique-professionnelle/industrie-enjeux-et-specialites/assurance-des-entreprises/513/assurance-de-chantier

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